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Environnement et transport urbain en Ile-de-France : Quantification des coûts externes de la pollution de l’air, évaluation des effets distributifs des différents instruments

Coordination : RABL Ari et GLACHANT Matthieu - ENSMP, Centre d’énergétique et des procédés et CERNA

Objectifs scientifiques

La recherche comporte deux volets. Le premier consiste à calculer les coûts externes environnementaux de différents systèmes de transport pollueurs en Ile-de-France (voitures, autobus, camions, etc.) en prenant en compte leurs caractéristiques techniques ainsi que leurs emplacements (par exemple le centre de Paris, la périphérie).Le deuxième volet vise à quantifier les effets distributifs de différents scénarios tarifaires de politique environnementale des transports :

  • La tarification du stationnement, notamment le stationnement proposé gratuitement sur les lieux de travail
  • Les aides pour les transports en commun
  • La fiscalité sur les carburants
  • La fiscalité à l’achat, notamment la fiscalité différenciée selon la puissance ou les performances écologiques des véhicules tel le système de « bonus malus » proposé par Serge Lepeltier il y a quelques temps
  • La fiscalité à la possession, notamment la vignette automobile.

Par effets distributifs, nous entendons la répartition entre les ménages franciliens des coûts et des bénéfices induits par ces différents scénarios. La distribution des coûts et des bénéfices sera présentée par zone géographique, par âge et par classe de revenus, l’objectif sous-jacent étant de caractériser de manière précise l’équité des différentes options.

Problématiques et programme de travail

Le transport urbain est une source majeure de pollution dans l’agglomération francilienne. Dans ce contexte, l’Union Européenne a déclaré que l’internalisation des coûts externes est un outil essentiel pour le développement durable. Le Centre Energétique et Procédés (CEP) de l’Ecole des Mines a une grande expérience dans ce domaine, étant l’un des principaux partenaires de la série de projets ExternE (External Costs of Energy) de la Commission Européenne (réf. www.externe.info). Alors que l’évaluation des externalités liés à la production d’énergie ou aux déchets a été bien explorée, celle des coûts externes du transport est resté relativement négligé jusqu’à maintenant.

Par ailleurs, il est notoire que les politiques publiques à finalité environnementale dans le domaine du transport se heurtent à des problèmes d’acceptabilité politique et sociale. C’est pourquoi il est nécessaire de bien cerner les coûts et les bénéfices des options possibles ainsi que leur répartition entre les différentes catégories de population. Des travaux économiques portant sur les effets distributifs des politiques de transport existent mais ils sont essentiellement théoriques ou réalisés à partir de données américaines. Ce déficit de travaux empiriques européens pose problème dans la mesure où les résultats américains ne sont pas transposables au contexte européen, et francilien en particulier. La dépendance à l’automobile, la géographie des agglomérations, la répartition spatiale des revenus sont en effet très profondément différentes. Notre projet propose de combler ce déficit.

Le travail suivant sera effectué

- Volet 1 : Quantification des externalités liées à la pollution atmosphérique du transport

  • 1) Définir les frontières de l’analyse en concertation avec les acteurs concernés.
  • 2) Etablir les inventaires énergie/matière sur la base des caractéristiques connues des technologies et organisations analysées, dans la logique des analyses de cycle de vie (ACV).
  • 3) Calculer les impacts et les coûts des polluants, en effectuant une analyse des « impact pathways » (= analyse de la chaîne émission ->immission -> fonction dose-réponse -> coût), selon la méthodologie d’ExternE. Cette opération s’appuie sur une analyse de la littérature et des consultations avec les acteurs.
  • 4) Analyse des incertitudes, en évaluant la sensibilité des résultats aux hypothèses. Résumé des résultats pour diffusion aux décideurs avant les ateliers.
  • 5) Discussion des résultats avec les acteurs concernés au cours d’un « stakeholder workshop » d’une journée (lieu : Ecole des Mines de Paris), fondés sur l’expérience accumulée grâce aux nombreux travaux effectués sur ces sujets pour la Commission Européenne.

- Volet 2 : Evaluation de la répartition des coûts et des bénéfices de différentes options de politiques de transport

  • 1) Construction d’un modèle économétrique de choix modal et d’un modèle de choix de motorisation en s’appuyant notamment sur les données de l’Enquête Globale Transport Ile-de-France de 2001.
  • 2) Simulation de l’effet en termes de modifications de comportement des différentes options et calcul des surplus individuels.
  • 3) Evaluation de la distribution géographique et socioprofessionnelle des conséquences induites de différentes options de politique environnementale.
  • 4) Cartographie de présentation des résultats

Publications et résultats